Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEA
UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY

Numéro de dépôt :
93479772
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque AEA

Déposée le 9 août 1993 par UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY, domicilié(e) Harwell, DIDCOT, Oxfordshire OX11 0RA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque AEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEA est expirée depuis le 9 août 2003.

UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY a également déposé les autres marques suivantes : FACSIMILE , ARTISAN , PHARMAPORT , CHEQUEMATCH


UNITED KINGDOM ATOMIC ENERGY AUTHORITY - Harwell, DIDCOT, Oxfordshire OX11 0RA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234120 - Publication au BOPI 1997-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

- Produits chimiques pour la science et l'industrie; radio-isotopes et radio-traceurs à buts industriels et scientifiques; uranium, thorium, plutonium et leurs alliages ou composés, pour utilisation en tant que tels ou en tant que compositions combustibles pour réacteurs nucléaires. - Appareils et instruments électriques et scientifiques pour détection et mesure, alimentation en énergie, commande et contrôle, alimentation en énergie pulsée; sondes et détecteurs; programmes enregistrés d'ordinateurs. - Matériels d'instruction et d'enseignement (autres que les appareils); documentation publicitaire et d'affichage pour renseignements techniques et informatiques; bulletins techniques et scientifiques; manuels, feuilles d'informations et recueils de données; papier, bandes et rubans, cartes et imprimés pour l'enregistrement de programmes d'ordinateurs. - Services de traitement de matériaux utilisés dans l'industrie et la science, par irradiation, implantation, encapsulation, revêtement, galvanisation, finition de surface, pulvérisation, synthèse, contrainte thermique ou mécanique, traitement électrochimique ou thermique, solidification, séchage, décontamination, purification. - Services d'organisation de conférences scientifiques ettechniques; services d'organisation de conférences, expositions et séminaires éducatifs; services de formation; services de location de bandes de vidéo-cassettes; services de publication de textes (autres que publicitaires). - Services de recherche et de développement de produits et de procédés nouveaux; services d'organisation de transferts de technologie et services de conseils y relatifs; services d'études de projets concernant l'établissement de normes et de procédures pour la mise en uvre de procédures et d'ensembles de contrôle de qualité, de fiabilité et de sécurité; services de consultations scientifiques, technologiques et de gestion y relatives; services de calibrage et de métrologie; services d'analyses scientifiques, d'essais et d'essais non destructifs; services d'élaboration de modèles mathématiques et de logiciels d'ordinateurs; services de fourniture de stands; services d'organisation de conférences techniques en matière scientifique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.